Brevet principal N^o 24057

Installation pour manoeuvrer électriquement à distance les aiguilles de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

DUCOUSSO, THEOPHILE (FR)
RODARY, FERDINAND (FR)

Demandé le 3 mars 1901.

Enregistré le 15 septembre 1902.

Publié le 30 novembre 1902.

Radiation publiée le 30 juin 1908 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUCOUSSO, THEOPHILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RODARY, FERDINAND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1902, Nr. 349 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-06-30', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 30.6.1908, Nr. 165 [?]