Brevet principal N^o 24007

Mécanisme d'actionnement des organes sonores dans les instruments de musique fonctionnant à l'aide de feuilles perforeés

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

JUNOD, ANDRE (CH)

Demandé le 20 avril 1901.

Enregistré le 15 septembre 1902.

Publié le 15 novembre 1902.

Radiation publiée le 13 août 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JUNOD, ANDRE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1902, Nr. 349 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-08-13', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 13.8.1903, Nr. 317 [?]