Brevet principal N^o 23910

Métier à tisser perfectionné

Class 20: Tissage et tricotage

SOCIETE D'ETUDES DU METIER A PRODUCTION DOUBLE (FR)

Demandé le 17 mai 1901.

Enregistré le 31 août 1902.

Publié le 15 octobre 1902.

Radiation publiée le 15 septembre 1905 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE D'ETUDES DU METIER A PRODUCTION DOUBLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1902, Nr. 332 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-09-15', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 15.9.1905, Nr. 367 [?]