Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23909

Nouveau tissu spécialement destiné à la fabrication des pantoufles et chaussons

Class 20: Tissage et tricotage

  1. SOCIETE CHALAMEL, FAYOLLE & ARMORIN (FR)

Demandé le 9 avril 1901.

Enregistré le 31 août 1902.

Publié le 15 octobre 1902.

Radiation publiée le 29 juillet 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE CHALAMEL, FAYOLLE & ARMORIN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1902, Nr. 332 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-07-29', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1903, Nr. 299 [?]