Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23898

Installation de chauffage à eau chaude

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. ROUQUAUD, LUCIEN (FR)

Demandé le 26 décembre 1901.

Enregistré le 31 août 1902.

Publié le 15 octobre 1902.

Radiation publiée le 21 avril 1913 (maintenu en vigueur 11 années).

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROUQUAUD, LUCIEN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1902, Nr. 332 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-04-21', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 21.4.1913, Nr. 103 [?]