Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23798

Roue élastique à jante rigide

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. VERHEGGEN, WILLEM JEAN HUBERT (NL)
  2. MENS, DANIEL HENRICUS JOHANNES VAN (NL)
  3. KEEP, PAULUS FRANCISCUS VAN (NL)

Demandé le 15 avril 1901.

Enregistré le 31 juillet 1902.

Publié le 30 septembre 1902.

Radiation publiée le 28 novembre 1902 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERHEGGEN, WILLEM JEAN HUBERT (NL)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MENS, DANIEL HENRICUS JOHANNES VAN (NL)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KEEP, PAULUS FRANCISCUS VAN (NL)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.8.1902, Nr. 298 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-11-28', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 28.11.1902, Nr. 420 [?]