Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23689

Perfectionnement aux véhicules sur roues

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MOCOMBLE, CHARLES CAVELIER DE (FR)

Demandé le 31 janvier 1901.

Enregistré le 15 juillet 1902.

Publié le 15 septembre 1902.

Radiation publiée le 2 juin 1909 (maintenu en vigueur 8 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOCOMBLE, CHARLES CAVELIER DE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.7.1902, Nr. 282 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-06-02', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1909, Nr. 135 [?]