Brevet principal N^o 23678

Brûleur à incandescence

Class 100: Eclairage public et privé, au moyen du gaz et d’autres substances ; éclairage électrique

MOREAU, GRATIEN (FR)

Demandé le 25 mars 1901.

Enregistré le 15 juillet 1902.

Publié le 15 septembre 1902.

Radiation publiée le 13 novembre 1902 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.7.1902, Nr. 282 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-11-13', a défini la classe à '100', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1902, Nr. 401 [?]