Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23523

Tuyau fretté pour hautes pressions

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. BUTTICAZ, C (CH)

Demandé le 1 avril 1901.

Enregistré le 30 juin 1902.

Publié le 31 juillet 1902.

Radiation publiée le 27 octobre 1902 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BUTTICAZ, C (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.7.1902, Nr. 265 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-10-27', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1902, Nr. 381 [?]