Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23336

Filtre économique à ouate de verre

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. CHARON, JULES EDOUARD (FR)

Demandé le 9 mars 1901.

Enregistré le 31 mai 1902.

Publié le 15 juillet 1902.

Radiation publiée le 27 septembre 1902 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHARON, JULES EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.6.1902, Nr. 225 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-09-27', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1902, Nr. 349 [?]