Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23241

Appareil de commande pour signaux de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. THE CONTINENTAL HALL SIGNAL COMPANY (BE)

Demandé le 8 octobre 1901.

Enregistré le 30 avril 1902.

Publié le 30 juin 1902.

Radiation publiée le 28 octobre 1904 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'THE CONTINENTAL HALL SIGNAL COMPANY (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.5.1902, Nr. 184 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-10-28', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]