Brevet principal N^o 23166

Corniche à chénau avec joints à emboîtement

Class 5: Systèmes de construction, constructions et parties de constructions

FONTY, JOSEPH (FR)

Demandé le 29 juin 1901.

Enregistré le 30 avril 1902.

Publié le 15 juin 1902.

Radiation publiée le 28 octobre 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FONTY, JOSEPH (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 12.5.1902, Nr. 184 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-10-28', a défini la classe à '5', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1903, Nr. 406 [?]