Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 23078

Kessel für Wasserheizungsanlagen

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. CALAZEN LAFRENIERE, JOSEPH DE (US)
  2. STEARNS, THOMAS JONES (US)

Demandé le 8 octobre 1900.

Enregistré le 15 avril 1902.

Publié le 31 mai 1902.

Radiation publiée le 28 janvier 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CALAZEN LAFRENIERE, JOSEPH DE (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'STEARNS, THOMAS JONES (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.4.1902, Nr. 167 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-01-28', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 28.1.1903, Nr. 33 [?]