Brevet principal N^o 22981

Dispositif pour la mise en jeu des appareils d'alarme et d'avertissement en usage sur les chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

COUSIN, HENRI ERNEST ANDRE (FR)
ROCHATTE, LOUIS JULES HIPPOLYTE (FR)

Demandé le 31 décembre 1900.

Enregistré le 15 mars 1902.

Publié le 15 mai 1902.

Radiation publiée le 29 janvier 1904 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COUSIN, GENRI ERNEST ANDRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROCHATTE, LOUIS JULES HIPPOLYTE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.3.1902, Nr. 120 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-01-29', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.1.1904, Nr. 35 [?]

Le 9/11/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('COUSIN, HENRI ERNEST ANDRE (FR)' au lieu de 'COUSIN, GENRI ERNEST ANDRE (FR)').