Brevet principal N^o 22584

Lit susceptible de se replier en fauteuil ou en canapé

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

RUTZ, ERNEST (FR)

Demandé le 8 octobre 1900.

Enregistré le 15 janvier 1902.

Publié le 28 février 1902.

Radiation publiée le 28 janvier 1903 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RUTZ, ERNEST (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1902-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.1.1902, Nr. 30 [?]

Le 27/11/2016 Nicolas Chachereau a modifié language ('fr' au lieu de 'de'). Source: Patentschrift / Description de l'invention [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-01-28', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 28.1.1903, Nr. 33 [?]