Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 22203

Moteur hydraulique pour les emplois domestiques

Class 93: Roues, turbines, etc., à eau, à vent, etc.

  1. LA PAOLERA, RAFFAELE (FR)

Demandé le 28 juillet 1900.

Enregistré le 31 octobre 1901.

Publié le 31 décembre 1901.

Radiation publiée le 27 février 1902 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LA PAOLERA, RAFFAELE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1901-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.11.1901, Nr. 381 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-02-27', a défini la classe à '93', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1902, Nr. 74 [?]