Brevet principal N^o 21840

Doppelflügelfenster

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

JOH. HAUSER'S SOEHNE (CH)

Demandé le 8 mai 1901.

Enregistré le 31 août 1901.

Publié le 15 octobre 1901.

Radiation publiée le 2 septembre 1913 (maintenu en vigueur 12 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JOH. HAUSER'S SOEHNE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1901-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1901, Nr. 314 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-09-02', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '12'. Source: SHAB / FOSC, 2.9.1913, Nr. 223 [?]