Brevet principal N^o 21633

Série de tables-pupitres scolaires

Class 52: Matériel pour le culte, l’enseignement, les bibliothèques et les collections scientifiques

PENITENCIER DES HOMMES NEUCHATEL (CH)

Demandé le 28 avril 1900.

Enregistré le 15 juillet 1901.

Publié le 31 août 1901.

Radiation publiée le 3 juin 1915 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PENITENCIER DES HOMMES NEUCHATEL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1901-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 25.7.1901, Nr. 266 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1915-06-03', a défini la classe à '52', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1915, Nr. 126 [?]