Brevet principal N^o 21375

Dispositif permettant d'établir dans les métiers mécaniques de façonnés, la solidarité absolue entre le dessin et le métier

Class 20: Tissage et tricotage

CHAPELLE, ACHILLE (FR)

Demandé le 28 février 1900.

Enregistré le 31 mai 1901.

Publié le 15 juillet 1901.

Radiation publiée le 25 juin 1902 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHAPELLE, ACHILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1901-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 11.6.1901, Nr. 208 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-06-25', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 25.6.1902, Nr. 241 [?]