Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 21173

Perfectionnement aux voies de tramways électriques

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. BONNET, EDOUARD (FR)
  2. PAUFIQUE, JULES (FR)
  3. LINIERE, GEORGES (FR)

Demandé le 3 mars 1900.

Enregistré le 15 avril 1901.

Publié le 15 juin 1901.

Radiation publiée le 25 juin 1902 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BONNET, EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PAUFIQUE, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LINIERE, GEORGES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1901-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.4.1901, Nr. 153 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-06-25', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 25.6.1902, Nr. 241 [?]