Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 20891

Véhicule automobile électrique

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)

Demandé le 22 novembre 1899.

Enregistré le 28 février 1901.

Publié le 15 avril 1901.

Radiation publiée le 11 mars 1902 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1901-02-28' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 12.3.1901, Nr. 85 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-03-11', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 11.3.1902, Nr. 94 [?]