Brevet principal N^o 20678

Lit pliant démontable

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

ROUTIER, AIME FRANCOIS (FR)

Demandé le 26 décembre 1899.

Enregistré le 31 janvier 1901.

Publié le 15 mars 1901.

Radiation publiée le 15 janvier 1903 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROUTIER, AIME FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1901-01-31' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 11.2.1901, Nr. 46 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-01-15', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.1.1903, Nr. 16 [?]