Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 20566

Robinet à pointeau échangeable

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. VAISSE, MARIUS (FR)

Demandé le 23 décembre 1899.

Enregistré le 31 décembre 1900.

Publié le 15 février 1901.

Radiation publiée le 15 janvier 1903 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VAISSE, MARIUS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-12-31' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 11.1.1901, Nr. 10 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-01-15', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.1.1903, Nr. 16 [?]