Brevet principal N^o 20497

Motorfahrzeug

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

BULLARD, JAMES HERBERT (US)

Demandé le 18 novembre 1899.

Enregistré le 15 décembre 1900.

Publié le 15 février 1901.

Radiation publiée le 12 décembre 1902 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BULLARD, JAMES HERBERT (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-12-15' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 27.12.1900, Nr. 417 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-12-12', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1902, Nr. 438 [?]