Brevet principal N^o 20495

Voiture automobile

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

POTIER, EMILE (FR)

Demandé le 9 septembre 1899.

Enregistré le 15 décembre 1900.

Publié le 15 février 1901.

Radiation publiée le 27 février 1901 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'POTIER, EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-12-15' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 27.12.1900, Nr. 417 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-02-27', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1901, Nr. 67 [?]