Brevet principal N^o 20470

Mécanisme translateur automatique

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

POSSIEN, GASTON (FR)
MAQUAIRE, FREDERIC VICTOR (FR)

Demandé le 7 octobre 1899.

Enregistré le 15 décembre 1900.

Publié le 31 janvier 1901.

Radiation publiée le 29 janvier 1904 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'POSSIEN, GASTON (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MAQUAIRE, FREDERIC VICTOR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-12-15' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 27.12.1900, Nr. 417 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-01-29', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 29.1.1904, Nr. 35 [?]