Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 20271

Selbstthätige Feuerwaffe

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

  1. THE HOTCHKISS ORDNANCE COMPANY LIMITED (GB)

Demandé le 21 août 1899.

Enregistré le 15 novembre 1900.

Publié le 15 janvier 1901.

Radiation publiée le 16 décembre 1909 (maintenu en vigueur 10 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'THE HOTCHKISS ORDNANCE COMPANY LIMITED (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-11-15' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 26.11.1900, Nr. 385 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-12-16', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '10'. Source: SHAB / FOSC, 16.12.1909, Nr. 311 [?]