Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 20166

Ruban en cellulose pouvant remplacer les tresses en paille de toute nature

Class 23: Tressage, fabrication des dentelles, passementerie, industrie des articles de mode, ouvrages du coiffeur

  1. REY, JEAN MARIE (FR)
  2. ACHARD, JOSEPH (FR)

Demandé le 6 octobre 1899.

Enregistré le 31 octobre 1900.

Publié le 30 novembre 1900.

Radiation publiée le 2 février 1912 (maintenu en vigueur 12 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'REY, JEAN MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ACHARD, JOSEPH (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1900-10-31' au lieu de '1900-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 10.11.1900, Nr. 369 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-02-02', a défini la classe à '23', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '12'. Source: SHAB / FOSC, 2.2.1912, Nr. 29 [?]