Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 20133

Truc moteur pour véhicules sur routes

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)

Demandé le 12 juillet 1899.

Enregistré le 15 octobre 1900.

Publié le 30 novembre 1900.

Radiation publiée le 26 octobre 1901 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-10-26', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 26.10.1901, Nr. 363 [?]