Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 19980

Installation pour utiliser l'énergie d'un cours d'eau

Class 93: Roues, turbines, etc., à eau, à vent, etc.

  1. SAUGEY, MARC (CH)

Demandé le 23 août 1899.

Enregistré le 15 septembre 1900.

Publié le 15 octobre 1900.

Radiation publiée le 20 décembre 1912 (maintenu en vigueur 13 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SAUGEY, MARC (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.9.1900, Nr. 322 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-12-20', a défini la classe à '93', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '13'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1912, Nr. 318 [?]