Brevet principal N^o 19971

Mise à l'heure applicable aux mouvements destinés à la boîte américaine

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

MERCIER, FRANCOIS (CH)

Demandé le 26 juillet 1899.

Enregistré le 15 septembre 1900.

Publié le 31 octobre 1900.

Radiation publiée le 14 novembre 1901 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MERCIER, FRANCOIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.9.1900, Nr. 322 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-11-14', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 14.11.1901, Nr. 381 [?]