Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 19734

Système de chemin de fer électrique

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)

Demandé le 8 juillet 1899.

Enregistré le 15 juillet 1900.

Publié le 15 septembre 1900.

Radiation publiée le 27 octobre 1900 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEILMANN, JEAN JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1900-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 25.7.1900, Nr. 263 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-10-27', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1900, Nr. 356 [?]