Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 18720

Générateur tubulaire de vapeur à grande surface de chauffe

Class 94: Générateurs de vapeur avec leur armature

  1. ROUSSY DE SALES, GEORGES DE (FR)

Demandé le 3 février 1899.

Enregistré le 31 décembre 1899.

Publié le 28 février 1900.

Radiation publiée le 27 février 1902 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROUSSY DE SALES, GEORGES DE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 11.1.1900, Nr. 10 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-02-27', a défini la classe à '94', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 27.2.1902, Nr. 74 [?]