Brevet principal N^o 18580

Schaltgetriebe

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

JOSS, CHRISTIAN (CH)

Demandé le 16 septembre 1899.

Enregistré le 15 décembre 1899.

Publié le 31 janvier 1900.

Radiation publiée le 13 janvier 1902 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JOSS, CHRISTIAN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.12.1899, Nr. 398 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-01-13', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1902, Nr. 12 [?]