Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 18167

Calorifère

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. GAY, F (CH)
  2. DOMPMARTIN, CHARLES (CH)

Demandé le 22 décembre 1898.

Enregistré le 30 septembre 1899.

Publié le 15 novembre 1899.

Radiation publiée le 13 janvier 1902 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GAY, F (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DOMPMARTIN, CHARLES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 9.10.1899, Nr. 315 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-01-13', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1902, Nr. 12 [?]