Brevet principal N^o 1803

Tôle complexe pour décoration d'articles de bijouterie et autres

Class 85: Industrie des métaux précieux, des pierres fines et de leurs imitations, industrie des bronzes d’ornement, etc.

GIRARD, ARTHUR (CH)

Demandé le 7 mars 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 septembre 1890.

Radiation publiée le 19 juin 1891 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GIRARD, ARTHUR (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1891-06-19', a défini la classe à '85', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 19.6.1891, Nr. 138 [?]