Brevet additionnel N^o 1802/46

Schreibsitz (Subsellium)

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

Information manquante sur le(s) breveté(s)

Demandé le 24 février 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 octobre 1890.

Radiation publiée le 8 mai 1894 (maintenu en vigueur 0 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-05-08', a défini la classe à '13' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 8.5.1894, Nr. 114 [?]