Brevet principal N^o 1791

Système de robinet à orifice de jauge de faible diamètre pour le chauffage à la vapeur

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

GROUVELLE, PHILIPPE-JULES (FR)

Demandé le 8 janvier 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 mai 1890.

Radiation publiée le 28 avril 1903 (maintenu en vigueur 13 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GROUVELLE, PHILIPPE-JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-04-28', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '13'. Source: SHAB / FOSC, 28.4.1903, Nr. 170 [?]