Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 17866

Panneau décoratif imitant une toile peinte

Class 11: Décoration de l’habitation, etc.

  1. CAMIS, EMILE VICTOR (FR)

Demandé le 12 novembre 1898.

Enregistré le 31 juillet 1899.

Publié le 15 septembre 1899.

Radiation publiée le 12 mars 1901 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CAMIS, EMILE VICTOR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.8.1899, Nr. 255 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-03-12', a défini la classe à '11', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 12.3.1901, Nr. 85 [?]