Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 17570

Four continu à sole mobile pour la cuisson des produits céramiques

Class 14: Industrie de la poterie, de la verrerie, de la porcelaine et des ouvrages émaillés

  1. SOCIETE ANONYME DES FAIENCERIES DE CREIL ET MONTEREAU (FR)
  2. FAUGERON, ERNEST GABRIEL (FR)

Demandé le 14 septembre 1898.

Enregistré le 31 mai 1899.

Publié le 15 juillet 1899.

Radiation publiée le 3 octobre 1913 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES FAIENCERIES DE CREIL ET MONTEREAU (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FAUGERON, ERNEST GABRIEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.6.1899, Nr. 189 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-10-03', a défini la classe à '14', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 3.10.1913, Nr. 251 [?]