Brevet principal N^o 17042

Antriebsmechanismus für Motorfahrzeuge

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

MEES, GUSTAV (CH)

Demandé le 7 juin 1898.

Enregistré le 15 février 1899.

Publié le 30 avril 1899.

Radiation publiée le 27 septembre 1901 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MEES, GUSTAV (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.2.1899, Nr. 57 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-09-27', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1901, Nr. 329 [?]