Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 17002

Gardinenstange mit Faltenordner

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. BUSSE, CARL LOTHAR EDUARD (DE)
  2. KUEHNEL, RICHARD (DE)

Demandé le 1 juin 1898.

Enregistré le 15 février 1899.

Publié le 31 mars 1899.

Radiation publiée le 25 septembre 1899 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BUSSE, CARL LOTHAR EDUARD (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KUEHNEL, RICHARD (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1899-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.2.1899, Nr. 57 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-09-25', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 25.9.1899, Nr. 302 [?]