Brevet principal N^o 16659

Couple d'épingles pour la fabrication du velours épinglé en étoffes ou en rubans

Class 20: Tissage et tricotage

BROSSY, CLEMENT (FR)

Demandé le 12 mai 1898.

Enregistré le 30 novembre 1898.

Publié le 15 janvier 1899.

Radiation publiée le 12 septembre 1903 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BROSSY, CLEMENT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 10.12.1898, Nr. 336 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-09-12', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1903, Nr. 352 [?]