Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 16639

Fenêtre double perfectionnée

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. SANDOZ, HENRI (CH)

Demandé le 11 mai 1898.

Enregistré le 30 novembre 1898.

Publié le 31 décembre 1898.

Radiation publiée le 29 mai 1901 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SANDOZ, HENRI (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 10.12.1898, Nr. 336 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-05-29', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.5.1901, Nr. 191 [?]