Brevet principal N^o 16497

Mécanisme Jacquard aux métiers à broder

Class 21: Couture et broderie

SCOTT, ROBERT (GB)

Demandé le 2 avril 1898.

Enregistré le 31 octobre 1898.

Publié le 30 novembre 1898.

Radiation publiée le 26 juillet 1902 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCOTT, ROBERT (GB)'. Source: Espacenet [?]

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-07-26', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 26.7.1902, Nr. 282 [?]