Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 16352

Nouvel élément pour le chauffage électrique

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. LE ROY, FERNAND (FR)

Demandé le 31 mars 1898.

Enregistré le 30 septembre 1898.

Publié le 15 novembre 1898.

Radiation publiée le 11 juillet 1901 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LE ROY, FERNAND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 7.10.1898, Nr. 279 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-07-11', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 11.7.1901, Nr. 250 [?]