Brevet principal N^o 16339

Voiture automobile

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS DECAUVILLE AINE (FR)

Demandé le 19 février 1898.

Enregistré le 15 septembre 1898.

Publié le 15 novembre 1898.

Radiation publiée le 12 mars 1901 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS DECAUVILLE AINE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.9.1898, Nr. 269 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-03-12', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 12.3.1901, Nr. 85 [?]