Brevet principal N^o 16214

Clapet annulaire pour pompes

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

DELAUNAY-BELLEVILLE, LOUIS-MARIE-GABRIEL (FR)

Demandé le 2 février 1898.

Enregistré le 31 août 1898.

Publié le 31 octobre 1898.

Radiation publiée le 2 juin 1911 (maintenu en vigueur 13 années).

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-06-02', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '13'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1911, Nr. 136 [?]