Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 15970

Appareil destiné au curage des voies de tramways, etc.

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MOREL, ACHILLE (BE)

Demandé le 8 décembre 1897.

Enregistré le 15 juillet 1898.

Publié le 15 septembre 1898.

Radiation publiée le 23 mars 1899 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOREL, ACHILLE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 25.7.1898, Nr. 214 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-03-23', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 23.3.1899, Nr. 97 [?]