Brevet principal N^o 15964

Système d'attelage mécanique applicable aux voitures existantes à attelage par chevaux

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

MOYSAN, GUSTAVE (FR)

Demandé le 18 décembre 1897.

Enregistré le 15 juillet 1898.

Publié le 31 août 1898.

Radiation publiée le 10 avril 1899 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOYSAN, GUSTAVE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 25.7.1898, Nr. 214 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-04-10', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 10.4.1899, Nr. 118 [?]